Le système de signalisation des substances dangereuses se fonde sur l'usage de symboles standardisés en forme de pictogrammes qui identifient les risques entraînés par la mise en marché ou l'usage de certaines substances chimiques. Le système européen d'étiquetage des substances dangereuses a été défini dans l'annexe II de la directive 67/548/CEE ().
Ce système est maintenant remplacé par le système général harmonisé (SGH) suivant le règlement CLP (CE n° 1272/2008 « classification, étiquetage et emballage ») depuis le pour les substances et depuis le pour les mélanges.
Réglementation
L'étiquette tient compte de tous les dangers susceptibles d'être liés à la manipulation et à l'utilisation normales des substances et préparations dangereuses sous la forme où elles sont mises sur le marché, mais non nécessairement sous n'importe quelle forme différente d'utilisation finale, par exemple à l'état dilué. Les dangers les plus sérieux sont illustrés par des symboles et ces dangers, ainsi que ceux qui découlent d'autres propriétés dangereuses, sont énoncés par des codes dangers (codes H) et des conseils de prudence généraux (codes P) (anciennement phrases types de risque respectivement phrases indiquant des conseils de prudence précisent les précautions indispensables à respecter). La sélection du ou des symboles et de la ou des phrases de risque s'effectue sur la base de la classification, de façon à garantir que la nature spécifique des dangers identifiés lors de la classification sera bien mentionnée sur l'étiquette.
Dans le cas des substances, l'information est complétée par la mention du nom de la substance conforme à une nomenclature chimique reconnue au niveau international, de préférence le nom utilisé dans l'inventaire européen des produits chimiques commercialisés (EINECS) ou dans la liste européenne des substances chimiques notifiées (ELINCS), ainsi que par la mention du numéro CE et des nom, adresse et numéro de téléphone de la personne, établie dans la Communauté, responsable de la mise sur le marché de la substance.
Dans tous les cas des mélanges (nouvelle dénomination selon la législation, CE n° 1272/2008, anciennement préparation - selon la directive 1999/45/CE) l l'information est complétée, en application de, par les indications suivantes :
- nom commercial ou désignation du mélange,
- nom chimique de la ou des substances présentes dans le mélange, fonction de leur dangerosité et concentration
Système européen de signalisation
Le système présenté ici est l'ancien système. Il est remplacé par le système général harmonisé (SGH) depuis le pour les substances et à partir de 2015 pour les mélanges.
| Symbole | Identification (définition du danger) | Exemples |
|---|---|---|
Explosif (E) |
Substances et préparations solides, liquides, pâteuses ou gélatineuses capables d'exploser sous l'action de choc, de frottement, de flamme, de chaleur ou d’autres sources d’ignition. Phrases de risques : 2 - 3(Rend facultatifs les symboles F et O) |
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Hautement inflammable (F+) |
Substances et préparations liquides dont le point éclair est inférieur à 0 °C et le point d'ébullition bas (inférieur ou égal à 35 °C), ainsi que substances et préparations gazeuses (y compris liquéfiés) qui, à températures et pressions ambiantes, sont inflammables à l’air. Phrase de risque : 12 |
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 Facilement inflammable (F) |
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 Comburant (O) |
Substances pouvant embraser ou amplifier la combustion de produits combustibles. Au contact de matériaux d'emballage (papier, carton, bois) ou d'autres substances combustibles, ils peuvent provoquer un incendie. Phrases de risques : 7 - 8 - 9 |
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 Très toxique (T+) |
Produits qui, par inhalation, ingestion, pénétration cutanée ou systémique en petites quantités, entraînent la mort ou des effets aigus ou chroniques (par exposition unique, répétée ou prolongée). Phrases de risques : 26 - 27 - 28 - 39 - 39/28 |
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 Toxique (T) |
Substances provoquant de graves désordres aigus ou chroniques ou même la mort après inhalation, ingestion, absorption ou pénétration par voie cutanée. Phrases de risques : 23 - 24 - 25 - 39 - 48 - 39/23 - 48/23/25Cancérogènes catégorie 1 et 2 : 45 - 49 Mutagènes catégorie 1 et 2 : 46 Toxiques pour la reproduction catégorie 1 et 2 : 60 - 61 (Rend facultatifs les symboles C et X) |
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 Nocif (Xn) |
Substances et préparations pouvant entraîner des désordres aigus ou chroniques ou même la mort après inhalation, ingestion, pénétration ou absorption par voie cutanée ou systémique. Phrases de risques : 48/20/21 - 40/22 - 20 - 21 - 22 - 65 - 68 - 40 - 48Cancérogène catégorie 3 : 40 Mutagènes catégorie 3 : 68 Toxiques pour la reproduction catégorie 3 : 62 - 63 (Rend facultatif le symbole Xi) |
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 Irritant (Xi) |
Danger : substances irritantes pour la peau, les yeux et les organes respiratoires. Utilisation : ne pas respirer les vapeurs, éviter tout contact avec la peau et les yeux. Phrases de risques : 41 - 36 - 38 - 37 |
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 Corrosif (C) |
Danger : le contact avec cette substance chimique détruit les tissus vivants, mais aussi beaucoup d'autres matériaux. Utilisation : ne pas respirer les vapeurs, éviter tout contact avec la peau, les yeux et les vêtements. Phrases de risques : 35 - 34(Rend facultatif le symbole X) |
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Danger : en cas de libération dans la nature, peut entraîner des dommages de l'écosystème immédiatement ou après une certaine période. Utilisation : selon la dangerosité, ne pas verser dans les canalisations, dans le sol ou dans l'environnement. Respecter les consignes d'élimination. Phrases de risques : 50 à 59 |
Exceptions
La directive 1999/45/CE ne s'applique pas :
- aux médicaments (directive 65/65/CEE)
- aux produits cosmétiques (directive 76/768/CEE)
- au transport (ADR)
- aux substances qui font l'objet d'autres directives
Voir aussi
- Système général harmonisé
- Phrases de risque
- Conseils de prudence
- Liste de produits cancérigènes, Liste de cancérogènes du groupe 1 du CIRC
- NFPA 704, norme utilisée aux États-Unis d'Amérique
Liens externes
- Etude et classification réglementaire de vos produits chimiques ; élaboration, conception et impression de vos étiquetages
- Le site scienceamusante.net qui propose la composition et l'impression gratuite d'étiquettes de chimie en respectant les normes d'étiquetage.
- Le cabinet EcoCHANGE [1] est spécialisé dans l'identification des substances dangereuses dans les produits et leur remplacement.
