Продолжая использовать сайт, вы даете свое согласие на работу с этими файлами.
![](https://static-test.vrachi.name/img/default/tags.png)
Liste des traités de contrôle et de limitation des armements
Les traités de contrôle et de limitation des armements ont pour objet de limiter le développement, la possession ou l'usage d'armements. Les armements concernés par ces traités peuvent être les armes conventionnelles, mais la plupart d'entre eux concernent les armes nucléaires, chimiques ou bactériologiques souvent appelées les armes de destruction massive.
Ces traités sont soit des traités mondiaux signés par un grand nombre d'États, comme le Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires signé en 1968 dont l'application est surveillée par l'Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA), soit des traités régionaux comme le traité de Tlatelolco pour la création d'une zone exempte d'armes nucléaires en Amérique latine et dans les Caraïbes, soit des traités bilatéraux comme ceux signés entre les États-Unis et l'Union soviétique concernant les armements nucléaires stratégiques durant la guerre froide.
Le premier traité de contrôle et de limitation des armements est le Protocole de Genève concernant la prohibition d'emploi à la guerre de gaz asphyxiants, toxiques ou similaires et de moyens bactériologiques signé en 1925 et entré en vigueur en 1928. Durant la guerre froide, de nombreux traités sont signés qui visent principalement à limiter la prolifération des armes nucléaires et à réduire les arsenaux nucléaires des États-Unis et de l'Union soviétique.
Traités, conventions et accords de limitation et contrôle des armements
Le tableau liste les principaux accords juridiquement contraignants de limitation et de contrôle des armements. Leur niveau d'ambition va depuis le simple plafonnement du nombre d'armes d'un certain type possédées par des puissances ennemies (comme le Traité Salt I de limitation des armes stratégiques offensives) jusqu'à l'élimination complète de catégories d'armements (comme la Convention sur l'interdiction des armes biologiques). Ils concernent tous les types d'armements : conventionnels, bactériologiques, chimiques et nucléaires, mais aussi des mesures de confiance et de sécurité qui ont pour objet de diminuer les risques de conflit par des échanges d'information et une plus grande transparence entre des États (comme celles adoptées dans le cadre de la CSCE, puis de l'OSCE).
Organismes et processus de coopération en matière de limitation et de contrôle des armements
Pour assurer la mise en œuvre effective des traités de contrôle et de limitation des armements, des organismes et des régimes de vérification sont mis en place, qui sont soit prévus par ces traités, soit instaurés par des initiatives gouvernementales multilatérales en complément. Les premiers sont juridiquement contraignants, tandis que les seconds reposent sur la volonté politique de leurs participants.
Les plus importantes et anciennes de ces organisations ont été fondées dans l'objectif de promouvoir la paix, la sécurité dans le monde ou dans une région, et le désarmement. Ils ont ensuite été le cadre de la négociation et de la mise en œuvre de traités. Ce sont principalement le Comité international de La Croix-Rouge, l'ONU et la Conférence du désarmement, l'Agence internationale de l'énergie atomique, et l'OSCE.
Un régime de vérification est un moyen structuré et systématique de fournir un niveau d'assurance accru que les États parties respectent les interdictions et obligations prévus et d'enquêter rapidement, efficacement et impartialement sur les cas de non-respect présumé ou apparent des interdictions. Des régimes multilatéraux sont en place pour régir la fourniture d'armes classiques et de biens et technologies à double usage, les matières et technologies nucléaires, les armes chimiques et biologiques et la technologie des missiles.
Notes
Sources
Références
Bibliographie
: document utilisé comme source pour la rédaction de cet article.
(Classement chronologique du plus récent au plus ancien)
- Organisation des Nations unies, Collection des traités, (lire en ligne).
- Comité international de la Croix-Rouge, « Traités, États parties et Commentaires », (consulté le ).
- SIPRI Yearbook 2019 : Synthèse en français, SIPRI / GRIP, , 22 p. (ISBN 978-2-87291-159-2, lire en ligne).
- (en) Congressional Research Service, Arms Control and Nonproliferation : A Catalog of Treaties and Agreements, U.S. Congress, , 68 p. (lire en ligne).
- SIPRI Yearbook 2018 : Synthèse en français, SIPRI / GRIP, , 22 p. (ISBN 978-2-87291-130-1, lire en ligne).
- Steve Tulliu et Thomas Schmalberger, Les termes de la sécurité : un lexique pour la maîtrise des armements, le désarmement et l’instauration de la confiance, UNIDIR, , 309 p. (lire en ligne).
- UNIDIR et VERTIC, Les termes de la sécurité : un manuel sur la vérification et le respect des dispositions des traités, ONU, , 107 p. (lire en ligne).
- UNODA, Le désarmement : un guide de référence, ONU, (lire en ligne).
- UNODA, Annuaire des Nations unies sur le désarmement : Volume 41 (partie II) : 2016, , 346 p. (lire en ligne).
- Jozef Goldblat, « Succès et échecs de la maîtrise des armements », Politique étrangère, , p. 823-835 (lire en ligne).
- (en) Arms Control Chronology, Center for Defense Information, (lire en ligne).
- (en) Center for the Promotion of Disarmament and Non-Proliferation - The Japan Institute of International Affairs, « Hiroshima Report 2018 - Evaluation of Achievement in Nuclear Disarmament, Non-Proliferation and Nuclear Security in 2017 », sur Hiroshima Prefecture, .
- OTAN, Liste chronologique des principaux traités et accords sur la maîtrise des armements (1963-1995), OTAN, (lire en ligne)
Compléments
Articles connexes
- Traités internationaux de la guerre froide
- Conventions internationales sur le terrorisme
- Dissuasion et prolifération nucléaires pendant la guerre froide
- Dissuasion et prolifération nucléaires au xxie siècle
- Maîtrise des armements
- Démilitarisation
- Zone exempte d'armes nucléaires
- Arme nucléaire
- Prolifération nucléaire
- Guerre froide
- Bloc de l'Ouest
- Bloc de l'Est
Liens externes
- « Sécurité, désarmement et non-prolifération », sur France Diplomatie, .
- « ONU - Bureau des affaires du désarmement (UNODA) », .
- (en) « ONU - United Nations Institute for Disarmament Research (UNIDIR) », .
- « Dossier consacré aux traités de contrôle et limitation des armements signés durant la guerre froide » publié sur le site www.laguerrefroide.fr.
- « Dossier consacré aux accords, conventions et traités signés durant la guerre froide » publié sur le site www.laguerrefroide.fr.
- (en) « Arms Control Association »,
- (en) « Nuclear Threat Initiative ».